Décret n° 2012-16 du 5 janvier 2012
Décret relatif à l'organisation académique
Journal officiel Lois et décrets, 6 janvier 2012, n° 0005, texte n° 34.
Ce décret réforme l'organisation des services académiques et départementaux de l'éducation nationale. Il crée un comité de direction de l'académie, composé du recteur et de ses adjoints, le secrétaire général d'académie et les inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale (IA-DSDEN), qui prennent le titre de directeurs académiques des services de l'éducation nationale (DA-SEN).
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Circulaire n° 2011-220 du 27 décembre 2011
Examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur : Organisation pour les candidats présentant un handicap
Bulletin officiel du ministère de l’Education nationale, 12 janvier 2012, n° 2.
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Arrêté du 14 décembre 2011
Arrêté autorisant le Groupement national de coopération handicaps rares à exercer certaines missions communes et transversales des centres de ressources nationaux pour les handicaps rares
Journal officiel Lois et décrets, 28 décembre 2011, n° 0300, texte n° 64, page 22411.
Outre ses missions propres, le Groupement national de coopération handicaps rares (Paris) est autorisé à exercer directement les missions transversales et communes aux trois centres de ressources nationaux pour les handicaps rares, à savoir : formalisation des connaissances et contribution à la recherche ; appui aux professionnels et contribution au développement de travail en réseau ; structuration, mise à disposition de l'information et élaboration d'un plan de communication afin de la rendre accessible aux personnes, à leur famille, aux institutions et aux professionnels ; conception, organisation et mise en œuvre de dispositifs de formation.
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Circulaire n° 2011-216 du 2 décembre 2011
Politique éducative de santé dans les territoires académiques
Bulletin officiel du ministère de l’Education nationale, 15 décembre 2011, n° 46.
La présente circulaire a pour objet de présenter les orientations nationales pour une politique éducative de santé dans les territoires académiques : une politique intégrée au projet académique et aux projets d'école et d'établissement, une politique en cohérence avec la politique publique de santé, un pilotage, un accompagnement et un partenariat renforcés aux différents échelons, un programme d'actions construit autour de sept priorités.
L’annexe VI de la circulaire est consacrée aux Agences régionales de santé (ARS) et en particulier à la participation des services de l'éducation nationale dans les instances créées par la loi « HPST » du 21 juillet
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Décret n° 2011-1716 du 1er décembre 2011
Organisation et fonctionnement des établissements publics locaux d’enseignement
Bulletin officiel du ministère de l’Education nationale, 15 décembre 2011, n° 46.
Modification de l'article R. 421-13 du code de l'éducation en ce qui concerne les rôles respectifs de l'adjoint du chef d'établissement et du gestionnaire. Le chef d'établissement est secondé dans ses missions par un chef d'établissement-adjoint, membre de l'équipe de direction, ainsi que, le cas échéant, par le directeur adjoint de la SEGPA. Un professeur ou un CPE peut assurer à temps partiel ces fonctions d'adjoint. Dans une ERPD ou un EREA, cette fonction peut être assurée par un enseignant du premier degré titulaire du CAPA-SH, ou de l'un des diplômes auquel il se substitue, ou par un enseignant du second degré titulaire du 2CA-SH.
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Arrêté du 30 novembre 2011
Arrêté portant nomination de la présidente de l'Agence nationale de lutte contre l'illettrisme
Journal officiel Lois et décrets, 7 décembre 2011, n°0283, texte n°103, page 20704.
Marie-Thérèse GEFFROY est nommée à ce poste.
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Arrêté du 24 novembre 2011
Arrêté portant nomination au Comité national du fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Journal officiel Lois et décrets, 3 décembre 2011, n°0280, texte n°73.
Sont nommés membres du Comité national du fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publiquepour la durée du mandat restant à courir, au titre des représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière : en qualité de membre titulaire : M. Dominique Perriot, directeur de l’institut Le Val Mandé, et en qualité de membre suppléant : Mme Murielle Jamot, adjointe en charge du secteur social et médico-social, pôle organisation sanitaire et médico-sociale de la Fédération hospitalière de France.
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Note de service n° 2011-208 du 22 novembre 2011
Reconquête du mois de juin : calendrier 2012 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle, des brevets d’études professionnelles et des brevets de technicien
Bulletin officiel du ministère de l’Education nationale, 8 décembre 2011, n° 45.
Le point VII de la présente note est consacré aux candidats présentant un handicap qui auront obtenu un temps d'épreuves majoré : le temps de repas et de récupération qui leur sera accordé ne devra pas être inférieur à une heure. Une procédure est stipulée pour l’organisation de ce temps d’épreuve majoré.
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Décret n° 2011-1461 du 7 novembre 2011
Décret relatif à l'évacuation des personnes handicapées des lieux de travail en cas d'incendie
Journal officiel Lois et décrets, 9 novembre 2011, n° 0260, texte n° 15, page 18828.
Le présent décret prévoit que les nouveaux bâtiments relevant du code du travail devront disposer d'un lieu protégé (espaces d'attente sécurisés ou espaces équivalents) permettant, en cas d'incendie, l'évacuation en deux temps des personnes handicapées dont l'évacuation directe et rapide n'est pas possible. Le décret adapte par ailleurs les informations et la formation délivrées aux travailleurs sur ce sujet
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Circulaire du 3 novembre 2011
Circulaire relative au développement de l’accueil des étudiants handicapés de l’enseignement supérieur en stage dans les administrations et établissements publics de l’Etat ne présentant pas un caractère industriel et commercial
Cette circulaire rappelle les modalités d’accueil des étudiants handicapés et les aides accordées aux employeurs publics par le FIPHFP (Fonds pour l’insertion des travailleurs handicapés dans la fonction publique).
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Nominations au Conseil national consultatif des personnes handicapées
Journal officiel Lois et décrets, 16 novembre 2011, n° 0265.
Arrêté du 2 novembre 2011 portant nomination au Conseil national consultatif des personnes handicapées…
Arrêté du 2 novembre 2011 portant nomination de la vice-présidente du Conseil national consultatif des personnes handicapées…
Renouvellement de mandats à l'Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement
Bulletin officiel du ministère de l’Education nationale, 8 décembre 2011, n° 45 :
Arrêté du 2 novembre 2011 : Président de l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement…
Arrêté du 2 novembre 2011 : Membres de l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement…
Résolution du Parlement européen du 25 octobre 2011
Résolution sur la mobilité et l’intégration des personnes handicapées et la stratégie européenne 2010-2020 en faveur des personnes handicapées
Le Parlement européen a adopté le 25 octobre dernier une résolution visant à améliorer la mobilité et l'intégration des 80 millions de personnes handicapées vivant dans l'Union européenne. Dans le cadre de la mise en place et du respect de l'égalité des chances des citoyens, les objectifs sont notamment de favoriser la libre circulation, la lutte contre la pauvreté, l'accès à l'environnement, à l'emploi, aux services.
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Circulaire n° DGCS/SD5C/2011/398 du 21 octobre 2011
Circulaire relative à l’évaluation des activités et de la qualité des prestations délivrées dans les établissements et services sociaux et médicosociaux
La présente circulaire a pour objet d’apporter des précisions relatives à l’application des obligations liées à l’évaluation interne et externe des établissements et services sociaux et médico sociaux (ESSMS) autorisés.
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Arrêté du 19 octobre 2011
Arrêté fixant le calendrier prévisionnel des appels à projets du ministère des solidarités et de la cohésion sociale pour la création de structures médico-sociales
Journal officiel Lois et décrets, 4 novembre 2011, n° 0256, texte n° 30, page 18579.
Cet arrêté fixe le calendrier prévisionnel de lancement des appels à projets par la Ministre des solidarités et de la cohésion sociale pour la mise en œuvre du schéma national pour les handicaps rares.
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Débat sur l’emploi des personnes handicapées
Assemblée nationale, XIIIe législature, première séance du 16 novembre 2011, session ordinaire 2011-2012, compte-rendu intégral
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Réponses ministérielles aux questions écrites des députés et sénateurs
- Accessibilité pour les personnes sourdes ou malentendantes
- Accueil des enfants handicapés dans les établissements scolaires
- Autisme
- Equipements pour les personnes sourdes et malentendantes dans les ERP
- Formation des personnels enseignants relativement au handicap
- Participation financière des communes à la scolarisation d’enfants en CLIS dans une autre commune
- Personnes sourdes et malentendantes incarcérées
- Scolarisation des enfants autistes dans des classes spécialisées
- Troubles dys
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Publication APEDAF ASBL. Fragments de Surditude. [Dossier]. Les Cahiers de la Salamandre, 2011, n° 4, 92 p.
Fabrice Bertin, Anneliës Kusters, Charles Gaucher et André Meynard ont notamment contribué à ce numéro qui aborde la Surditude à travers le prisme de l’Histoire, de l’anthropologie, de la psychanalyse et des sciences humaines.
Publication Association Aditus. Toutes les clés de l’accessibilité événementielle [en ligne]. 2011. Paris : Association Aditus. 68 p.
Ce référentiel d’accessibilité événementielle a pour objectif de permettre à chacun de s’approprier une véritable stratégie d’accessibilité qui prenne en compte tous les handicaps et qui s’adresse aux organisateurs d’événements de toutes natures et de toutes dimensions.
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Publication BECIANI, Sylvia / DETRAUX, Jean-Jacques / VAN DER LINDEN, Martial / [et al.]. [En ligne]. Élaboration d’une batterie d’évaluation des signes du vieillissement dans la trisomie 21 = Elaboration of a scale assessing the ageing in Down syndrome adults [en ligne]. Revue francophone de la déficience intellectuelle, 01 12 2011, vol. 22, p. 129-140.
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Publication CHOSSY, Jean-François François / FRANCE. Premier ministre / FRANCE. Ministère des solidarités et de la cohésion sociale. Passer de la prise en charge... à la prise en compte : évolution des mentalités et changement du regard de la société sur les personnes handicapées [en ligne]. Paris : Ministère des solidarités et de la cohésion sociale, 2011. 127 p.
L’objet de ce rapport rédigé dans le cadre d’une mission parlementaire, est de pointer les attitudes et pratiques, les politiques sociales qui stigmatisent et pénalisent les personnes handicapées, et de proposer des solutions concrètes pour y remédier. Chaque chapitre se conclut par des recommandations, parmi lesquelles : prendre le handicap en considération dans tout projet de loi, créer un vrai métier d’accompagnement, une agence pour l’accessibilité. Des chapitres spécifiques sont consacrés à l’autisme, au handicap psychique, au polyhandicap, à la question de l’assistance sexuelle.
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Publication Colloque national Cerfop (18 mai 2011 ; Paris). Relations et coopérations entre structures adaptées et dispositifs d’inclusion [Dossier]. Revue du Cerfop, 12.2011, n° 26.
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Publication COUTELLE, R. / SIBERTIN-BLANC, D. Autisme et cécité : revue de la littérature. ANAE / Approche neuropsychologique des apprentissages chez l'enfant, 01.11.2011, vol. 23, t. IV/ n° 114, p. 370-377.
On observe une prévalence élevée de traits autistiques chez les enfants aveugles. À partir de ce constat, cette revue de littérature met en évidence la nécessité d'un dépistage précoce débouchant, si nécessaire, sur la mise en place précoce d'un accompagnement éducatif et thérapeutique adapté. Pour cela il est nécessaire, sans pour autant inquiéter les parents, de sensibiliser les équipes spécialisées à la déficience visuelle.
Publication DAILLY, Fabienne / GOUSSE, Véronique. Adolescence et parentalité dans les troubles du spectre autistique : comment font face les parents ?. Pratiques psychologiques, 01.12.2011, vol. 17, n° 4, p. 329-340.
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Site web EACEA. Agence exécutive "Education, audiovisuel et culture" (bruxelles, Belgique). Eurypedia : European Encyclopedia on National Education Systems [en ligne]. 2011.
Le réseau Eurydice, qui fournit des informations sur les systèmes et les politiques d’éducation en Europe, lance le portail Eurypedia. Ce nouvel outil recense de manière approfondie les différents systèmes éducatifs de 38 états européens avec une description détaillée en anglais des politiques et structures éducatives pour chaque pays, au niveau national et local. Les informations sur les besoins éducatifs particuliers figurent pour chaque pays dans le chapitre 12 "Educational Support and Guidance".
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Publication FRANCE. Ministère de l’Education nationale. Direction générale de l’enseignement scolaire. Guide pour la scolarisation des enfants et adolescents handicapés [en ligne]. Paris : Ministère de l'Education nationale. 2011, 55 p.
Ce guide mis à jour en 2011 a été conçu comme une aide à l’accomplissement des parcours scolaires des enfants et adolescents handicapés en proposant une approche simple et pratique des principaux domaines et situations rencontrés au quotidien. De nombreux progrès ont été accomplis depuis la loi de février 2005 avec une augmentation du nombre d’élèves accueillis dans les établissements scolaires et des moyens d’accompagnement mis en place.
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Publication GALDIN, Marlène / STIPANICIC, Annie / ROBITAILLE, Luc. Les programmes de gestion de la colère avec des personnes ayant une déficience intellectuelle : les dernières avancées = Anger management programs for people with intellectual disabilities : last improvements [en ligne]. Revue francophone de la déficience intellectuelle, 01.12.2011, vol. 22, p. 112-128.
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Publication GOASDOUE, Sylvie. Enseignant référent, une nouvelle fonction : textes et réalités [en ligne]. Mémoire Master : Education et formation : Université de Cergy-Pontoise. 2011. 134 p.
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Publication HAMARD, Henry. Rapp. ACADEMIE NATIONALE DE MEDECINE (Paris). L’enfant handicapé mental : son présent, son avenir [en ligne]. Paris : Académie nationale de médecine, 2011. 13 p.
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Publication Handicap et aptitude à l'emploi. [Dossier]. Revue de droit sanitaire et social, 01.09.2011, n° 5, p. 791-879.
Le droit à l'emploi des personnes handicapées en milieu ordinaire a été affirmé et garanti par les lois de 1975 et 2005. Il repose néanmoins sur des règles juridiques complexes et variées selon l'origine du handicap, les régimes d'indemnisation, les situations sociales et la pluralité des juges compétents. Les articles de ce dossier, provenant majoritairement d'un colloque de l'université de Paris II, abordent les différents aspects du problème, de la notion d'employabilité, de l'impact du droit européen et communautaire, à la pertinence des barèmes d'indemnisation et la distinction entre les régimes fondés sur l'assistance et sur l'assurance.
Publication HUMPHREYS, Simon. Architecture et autisme. Link, 01.06.2011, n° 55, p. 9-13.
Réflexion sur les principes qui doivent guider un architecte qui conçoit un bâtiment destiné à des personnes autistes : promouvoir la quiétude, l'ordre et la simplicité, minimaliser les détails et les matériaux, privilégier la lumière naturelle, veiller à l'acoustique, etc. L'auteur, architecte anglais, a lui-même un frère autiste.
Publication Imagier sensoriel du musée du Quai Branly. Paris : Musée du quai Branly. 2011. 52 p.
Cet ouvrage sensoriel (version tactile et braille) a pour vocation de faire découvrir la richesse formelle des objets des collections ethnographiques (Afrique, Asie, Océanie, Amériques) et la variété des matériaux qui les composent. L’Imagier sensoriel s’adresse aux personnes en situation de handicap visuel, mais également à tous ceux qui les accompagnent : parents, proches, professeurs ou éducateurs. Il réunit une sélection de 16 oeuvres (4 par continent) reproduites en couleur et retraitées en planches gaufrées en relief. Aux légendes transcrites en braille s’ajoute un CD d’audio-description qui replace les oeuvres dans leur contexte.
Publication JAMAL, Farah / DUFOUR, Sarah / CLEMENT, Marie-Eve / [et al.]. Liens entre la légitimité perçue de la violence subie dans l’enfance de pères québécois et la violence actuelle vécue par leurs enfants dans la famille. Revue de psychoéducation, 01.10.2011, vol. 40, n° 2, p. 175-190.
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Publication KAYSER, C. / JAUNAY, E. / GIANNITELLI, M. / [et al.]. Facteurs de risques psychosociaux et troubles psychiatriques des jeunes pris en charge par l’aide sociale à l’enfance et ayant recours à des soins hospitaliers. Neuropsychiatrie de l'enfance et de l'adolescence, 01.11.2011, vol. 59, n° 7, p. 393-403.
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Publication LAURIER, Catherine / CHAGNON, François. Étude du risque suicidaire chez des jeunes contrevenants masculins : caractéristiques différentielles des adolescents les plus à risque. Revue de psychoéducation, 01.10.2011, vol. 40, n° 2, p. 191-216.
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Publication Le numérique à l'école... Génération C : "Communiquer, collaborer, créer"... Comment ? Bulletin pédagogique GPEAA/ Revue du groupement des professeurs et éducateurs d'aveugles et d'amblyopes, 01.12.2011, n° 227, p. 3-28.
Dossier consacré au numérique à l'école. Sont abordés : les textes officiels s'y référant ; le B2i et la déficience visuelle ; le cahier de texte numérique ; "Tact2voice" dispositif de lecture et de production d'images numériques enrichies en cours de réalisation ; le cartable électronique ; une sélection d'ouvrages traitant de l'enseignement avec les Tice.
Publication LE ROUX, Nathalie / MARCELLINI, Anne. L'insertion professionnelle des étudiants handicapés en France. Revue de questions et axes de recherche = The integration of disabled students into the work place in France. A review and a theorical discussion.. Alter. European Journal of Disability Research. Revue européenne de recherche sur le handicap, 01.10.2011, vol. 5, n° 4, p. 281-296.
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Publication MARCOTTE, Julie / RINGUETTE, Daniel. Étude exploratoire des liens entre l’identité et l’implication scolaire des jeunes de 18 à 24 ans en formation générale des adultes. Revue de psychoéducation, 01.10.2011, vol. 40, n° 2, p. 241-260.
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Publication MUSEE DE LA MUSIQUE (Paris). Colloque (2011 ; Paris). Handicap visuel et exposition [en ligne]. [105 p.]
Actes du colloque qui s'est tenu en mai 2011 à la Cité de la Musique à Paris. Cette rencontre à dimension européenne proposait une réflexion collective sur la question de l'accessibilité des offres culturelles aux personnes déficientes visuelles. De multiples aspects liés à la question de la médiation sont abordés, notamment, la restitution des oeuvres, l'adaptation du discours, l'organisation des visites guidées ou encore la mise en place des parcours tactiles pour visiteurs individuels.
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Publication PENTASSUGLIA, Patrizia. Moving towards substitute or supported decision-making? Article 12 of the Convention on the Rights of Persons with Disabilities = Vers la décision substituée ou vers la décision accompagnée ? L'article 12 de la Convention relative aux droits des personnes handicapées. Alter. European Journal of Disability Research. Revue européenne de recherche sur le handicap, 01.10.2011, vol. 5, n° 4, p. 249-264.
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Publication PENTASSUGLIA, Patrizia. La reconnaissance de la diversité au XVIe siècle. À propos de la difformité = XVIth century acknowledgement of diversity. On the question of difformity. Alter. European Journal of Disability Research. Revue européenne de recherche sur le handicap, 01.10.2011, vol. 5, n° 4, p. 233-248.
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Publication PHILIP, Christine / MESATFA-FESSY, Florence. Vivre avec le syndrome d'Asperger. Suresnes : INS HEA, 2011. 95 p. (Histoires de vie).
Cet ouvrage présente le parcours scolaire d'un jeune, Alexandre, avec un syndrome d'Asperger. Le récit de vie de sa mère permet de découvrir son parcours, de la naissance à l'adolescence. Elle expose ses difficultés à obtenir un diagnostic puis à l'engager dans une scolarité en milieu ordinaire. Deux entretiens avec Alexandre permettent de mieux comprendre son fonctionnement. Deux situations ont été filmées au collège en classe de 3e, en mathématiques où il excelle, et en histoire géographie où il rencontre plus de difficultés.
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Publication Repères culturels de la cécité. II. Parcours thématique. [Dossier]. Voir, 01.11.2011, n° 38-39, p. 3-279
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Publication ROSKAM, Isabelle. Dir. L'enfant souffrant du TDA-H : des modèles théoriques à l'intervention. [Dossier]. ANAE / Approche neuropsychologique des apprentissages chez l'enfant, 01.11.2011, vol. 23, t. IV/ n° 114, p. 307-368.
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Publication SCOLAN, Virginie / FIECHTER-BOULVARD, Frédérique / SALLE, Jean-Yves. Définir l'aide humaine en France : étude juridique = Defining caregiving in France: Legal approach. Alter. European Journal of Disability Research. Revue européenne de recherche sur le handicap, 01.10.2011, vol. 5, n° 4, p. 265-280.
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Publication 6es journées mondiales de la trisomie 21 (6 ; 2011 ; Lyon). L'entrée dans la vie adulte [en ligne]. Journées organisées par l’Association française de recherche sur la trisomie 21 (Paris). Paris : AFRT, 2011. 28 p.
Ce document rassemble les résumés des interventions présentées lors de la 6e journée mondiale de la Trisomie 21 : évolutions, fonctions et places pour les liens familiaux et fraternels (R. Scelles) ; entrée dans la vie intime, affective et sexuelle (S. Warembourg) ; accompagner l'autodétermination (M. Bara)...
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Publication TARDIF-GRENIER, Kristel / ARCHAMBAULT, Isabelle / JANOSZ, Michel. Les pratiques parentales, le désengagement scolaire des amis et le rendement scolaire chez les élèves du secondaire nés à Haïti et fréquentant une école en milieu défavorisé. Revue de psychoéducation, 01.10.2011, vol. 40, n° 2, p. 261-282.
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Publication TOUZIN, Monique / LEROUX, Marie-Noëlle . 100 idées pour venir en aide aux enfants dysphasiques. Paris : Tom Pousse, 2011. 200 p.
La dysphasie est un trouble spécifique du langage oral qui se manifeste dès le début de l'acquisition du langage. Elle a des conséquences sur le développement des enfants sur le plan de la communication et sur celui de leur insertion scolaire. Cet ouvrage répond aux questions que peuvent se poser les parents, les professionnels de l'éducation et de la santé pour leur venir en aide.
Publication TREMBLAY, Philippe. Enquête longitudinale portant sur la transition postscolaire de jeunes ayant une déficience intellectuelle modérée à sévère = Longitudinal study on post-school transition of youth with moderate to severe intellectual disabilities [en ligne]. Revue francophone de la déficience intellectuelle, 01.12.2011, vol. 22, p. 86-97.
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Publication Un double enjeu dès l'école maternelle : la santé psychique de l'enfant et l'aide à la parentalité. [Dossier]. 2011. Psychologie et éducation, 01.12.2011, vol. 2011, n° 4, p. 7-71.
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Publication VILLENEUVE, Mariane / GOUPIL, Georgette / GASCON, Hubert. Relations à l’âge adulte entre les personnes présentant une déficience intellectuelle et leur fratrie = Relationships between adults with an intellectual disability and their siblings [en ligne]. Revue francophone de la déficience intellectuelle, 01.12.2011, vol. 22, p. 98-111.
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